Étiquette : Vladimir Spidla

  • Nouveau porte-parole pour Vladimir Spidla

    (B2)Le Commissaire à l’Emploi et aux Affaires sociales, Vladimir Spidla, aura un nouveau porte-parole dans quelques jours. Katharina Von Schnurbein – qui avait pris ses fonctions au début du mandat du commissaire et attend un « heureux » évènement – sera ainsi remplacée par une britannique, Chantal Hughes.

    Chantal Hughes n’est pas une novice dans le domaine. Au contraire ! Elle était jusqu’ici attaché de l’emploi et des affaires sociales à la représentation permanente du Royaume-Uni à Bruxelles. Elle a notamment suivi les dernières évolutions des dossiers temps de travail et intérim. Avant de rejoindre la RP en septembre 2006, elle a travaillé six mois au cabinet du commissaire travailliste britannique, Peter Mandelson, chargé du Commerce à la Commission. Elle travaillait auparavant au « Cabinet Office » et suivait les prioritées « agriculture et environnement » durant la présidence britannique. Elle travaillait au départ au Department (ministère) du Transport.

    (NGV)
  • Discriminations. Une directive horizontale refondue

    (B2) Après avoir tergiversé, la Commission a tranché. Le commissaire Spidla devrait présenter (le 2 juillet normalement – mais cette date pourrait être repoussée) une nouvelle proposition de directive sur les discriminations.

    Lors d’un déjeuner entre commissaires, qui a suivi la réunion de la Commission, le 12 juin, les commissaires ont convenu qu’il fallait non seulement s’attaquer aux discriminations dans l’accès aux biens et services dues au handicap, mais aussi celles dues à l’âge, les religions et croyances, ou les orientations sexuelles. Bref, tout le champ de l’article 13 du Traité.

    Plutôt que de faire plusieurs directives thématiques, ou une nouvelle directive, l’idée en vogue au sein de la Commission serait de refondre la directive du 29 juin 2000 (2000/43) qui établit un cadre pour lutter contre la discrimination fondée sur la race ou l’origine ethnique.

    (NGV)
  • Détachement des travailleurs. La Commission pourchasse les contrôles

    (B2) Trop de contrôles pour les entreprises qui détachent les travailleurs sont disporportionnés. C’est le sens essentiel de la Communication et du rapport présentés par la Commission européenne. Sont illégales selon elles des pratiques qui visent à imposer des permis de séjour/travail ou formalités supplémentaires aux travailleurs étrangers – déjà présents dans un autre Etat membre et en situation irrégulière.

    De même, n’ont plus lieu d’être des demandes exagérées de formalités : conservation des documents sociaux durant une certaine durée, obligation d’avoir un représentant de l’entreprise en permanence, traduction de certains documents. Seule trouve grâce à ses yeux l’obligation de déclaration préalable. Mais à condition qu’elle ne soit pas trop préalable – pas trop tôt – et pas trop lourde – limitée à un certain nombre de données (nom, durée du détachement, lieu…).

    Officiellement, le commissaire européen est généreux. « Toute mesure qui est bonne pour la protection des travailleurs est bonne pour nous » peut être utile au contrôle. Pas question, selon un proche du commissaire Vladimir Spidla, d’y faire figurer le salaire, donnée fondamentale cependant de la directive sur le détachement des travailleurs.

    (NGV)